Préconisations pour la sécurité du logement

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(Synthése des préconisations de divers conseils généraux et du référentiel d'agrément en matière de securité du logement de l'assistante maternelle)

L'assistante maternelle doit être apte à gérer et aménager son espace de travail et de vie de façon à garantir la sécurité et le bien-être de l'enfant accueilli, dans une logique d'anticipation et de prévention.

Le lieu d’accueil étant le domicile privé de l’assistante maternelle, des dispositifs de sécurité adpatés doivent avoir été envisagés. L'assistante maternelle doit avoir prévu des solutions pertinentes en matière de prévention et pour faire face à un problème imprévue ou un accident.

Un logement sécurisé

Moyens de communication opérationnels

L'assistante maternelle doit disposer d’un téléphone, fixe ou portable, en état de marche, afin de pouvoir appeler et être joint en cas d’urgence, à tout moment de la journée. S’il n’y a qu’un portable et pas de téléphone fixe, on s'assurera que le réseau est effectivement accessible.

De plus l'assistante maternelle doit avoir à porter des mains (y compris lors des sorties) les numéros où contacter les parents des enfants accueillis pendant la journée, les divers numéros d'urgence et le numéro du service des assistantes maternelles du conseil général.
Dans la maison, ces numéros doivent être mis en évidence afin qu'un tiers puisse y avoir accés facilement si besoin est.

Trousse de secours

L'assistante maternelle se doit d'avoir une trousse de secours complète, ainsi qu'une mini-trousse pour les sorties.
Elle doit vérifier les dates de péremption des produits compossant la trousse de secours.

Espace intérieur généralités

• l'espace dédié aux enfants doit être optimisé et sécurisé
• penser à protéger les coins de meubles à hauteur des enfants
• ne pas mettre à leur porté des objets fragiles ou dangereux
• éliminer les plantes d'intérieur toxiques
• attention aux tapis qui glissent sur le carrelage

Fenêtres, portes :
• équiper les fenêtres de garde-corps ou d'entre-bailleur ou installer des fenêtres oscillo-battantes
• ne pas mettre, près des fenêtres, des objets ou meubles sur lesquels l’enfant pourrait monter
• installer des bloques portes pour éviter les doigts pris dans une porte qui claque

Balcons, terrasses :
• munir les accès aux balcons, terasses de système de fermeture inaccessibles aux enfants
• écartement des barreaux verticaux des garde-corps inférieur à 9 cm – hauteur minimum 1,20 m - pas de barreaux horizontaux pour éviter l’escalade
• prendre garde aux objets ou meubles sur lesquels l’enfant pourrait grimper
• Eliminer les plantes toxiques

Escaliers :
• installation d’une barrière de sécurité fixée solidement haut et/ou bas selon l’emplacement de l’escalier dans la maison. Si l’installation est impossible, envisager une organisation pour empêcher l’accès aux escaliers.
• ne rien laisser trainer dans l'escalier

Installation électrique :
• installation de cache-prise si les prises ne sont pas à éclipses
• limiter les prises multiples et les rallonges électriques qui doivent être conformes à la réglementation en vigueur
• ne laisser jamais des fils dénudés
faire installer un disjonctuer différentiel à haute sensibilté (coupe le courant au moindre court circuit)

Dispositif alarme incendie :
La loi Morange, bientôt en application, obligera tout locataire ou tout propriétaire à se doter d'un système d'alarme incendie.
Il est souhaitable que l'assistante maternelle anticipe cette loi.

Cheminée – insert – poêle-radiateur à huile-chaudière à gaz :
• organiser la pièce pour éviter l’accès du jeune enfant à la zone dangereuse
• présence d’un pare feu stable obligatoire, de préference fixé
• ne pas laisser les allumettes et les cubes ou pâte à feu à portée
• vérifier le bon fonctionnement des appareils de chauffage
• faire ramonner tous les ans
• en cas de chauffage à gaz, il est souhaitable d'installer un détecteur de monoxyde de carbone

Produits dangereux (entretien, jardinage, médicaments, boissons alcoolisées…) :
• dans un placard en hauteur si possible fermé à clef
• prendre l'habitude de les ranger dès la fin d'utilisation

Objets electriques ou chauffants (fer à repasser, outils, etc...) :
• toujours débrancher après usage
• ranger en hauteur hors d'accés
• faire refroidir hors de porté des enfants

Armes :
Le mieux ne pas en avoir, sinon veillez à ce que les armes soient déchargées et rangées ailleurs que là où sont rangées les munitions, dans deux endroits bien distincts en hauteur, fermés à clé et non visibles

Cuisine

• préférer les fours à porte isotherme et installés en hauteur
• mettre les couteaux et les objets tranchants, les robots ménagers à l'abri des enfants, ne jamais les laisser trainer après usage, les laver et les essuyer et les ranger de suite
• prévoir un rangement des sacs plastiques hors de porté des enfants
• ranger les produits dangereux (entretien, jardinage, médicaments, boissons alcoolisées…) en hauteur si possible sous clé. Ne pas les laisser trainer.
• ranger dans les meubles bas et les tiroirs accessibles aux enfants que des choses incassables et non dangeureuses

Salle de bain

• régler le ballon d'eau chaude ou le chauffe eau à 50° degrés maximum
• installer des robinets mitigeurs
• aucun appareils electriques à proximité des points d'eau
utiliser des tapis antidérapants
• ranger les produits cosmétiques et les porduits oussant hors de porté des enfants
• pas de médicament dans la salle de bain
• attention aux ciseaux et aux rasoirs, les ranger en hauteur
• utiliser un plan à langer stable et ergonomique

Chambre

• Lits en hauteur (mezzanine, lits superposés) à partir de 60 cm du sol : ne conviennent pas aux enfants de moins de 6 ans (depuis le décret n° 99.465 du 2 juin 1999 une mention en ce sens doit être apposée sur le lit), en rendre l’accès impossible en ôtant l’échelle par exemple, si l’enfant est dans la chambre d'un plus grand
• utliser pour le couchage des petits des lits à barreaux ou lits en toile aux normes et non vétustes
• la taille du matelas doit être adaptée au lit
• pas de couette ni d’oreiller avant 2 ans
• ne jamais attacher ou sangler un enfant dans le lit
• conserver un espace suffisant entre les lits afin de pouvoir accéder facilement à chaque enfant
• pas de mobiles au dessus ou en travers des lits
• pas d'annimaux dan sles chambres des enfants
• pas de cordons de rideaux à porté des enfants particulièrement à porté des lits des enfants

Jeux et matériels de puériculture

• n'utiliser que des jeux et du matériel aux normes
• n'utiliser que des jeux et du matériel en bon état, vérifier régulièrement l'état du matériel
• n'utiliser que des jeux et du matériel adaptés à l’âge et la taille de l’enfant
• éviter tant que faire ce peut l'usage de la chaise haute et sinon utiliser toujours une ceinture avec une sangle entre jambes pour éviter le glissement de l’enfant
• ne pas installer siège, lit, transat ou couffin en hauteur
• ne pas installer siège, lit, transat ou couffin prsè d'une source de chaleur
• ne pas installer siège, lit, transat ou couffin près d'un cordon de rideaux
• garder une grande vigilance à l’égard des tétines, des attaches avec cordelettes et des liens
• éliminer tous les petits jouets suceptibles de provoquer un étouffement
éviter d’installer le matériel de jeu dans une pièce à sol dur ou recouvrer le par un sol souple et absorbant les chocs

Espace extérieur généralités

• cloturer l'espace de jeux à hauteur minimale de 1.20m
• cloturer l'accés à la rue ou à la route à hauteur minimale de 1.20m
• installer des système de sécurité et de vérouillage sur les ouvertures coté rue ou route et garage
• cloturer les points d'eau (puits, mare, cours d'eau...) à hauteur minimale de 1.20m et sécuriser et vérouiller leurs accés
• éliminer les plantes toxiques du jardin
• empêcher l'accés des enfants aux abords des barbecues
• ne laisser trainer aucun outils de jardin ou de bricolage
• ne laisser trainer aucun produits de jardinage ou de bricolage
• verrouiller l'accés à la cabane à outils, à la cabane de jardin, au garage, au cellier
• verifier que les jeux d'extérieurs sont aux normes et en bon état. Pour ceux qui sont sceller au sol, penser à vérifier qu'ils sont bien fixés régulièrement
• ne pas laisser d'échelle à porté des enfants

Piscines

Piscines encastrées ou plans d’eau :
• installation d’une barrière de protection ou d’un grillage d’une hauteur d’au moins 1m 20 avec écartement des barreaux inférieur à 9 cm et un portillon fermant à clé. La bâche n’est pas une mesure de sécurité suffisante

Piscines hors-sol :
• si la hauteur est inférieure à 1 m 20 => installation d’une barrière ou d’un grillage d’une hauteur d’au moins 1m 20 avec écartement des barreaux inférieur à 9 cm et un portillon fermant à clé
• les marches ou l’échelle d’accès doivent être retirées après chaque utilisation de la piscine
• un élément de l’échelle devrait pouvoir rester à l’intérieur de la piscine pour permettre à l’enfant de s’y agripper

Annimaux

• interdiction pendant la durée de l'accueil d'enfants, de chiens réputés dangereux de catégorie 1 et 2. Les mesures de précaution telles que museler un chien en présence d'enfants ne peuvent raisonnablement s'appliquer chez les assistants maternels compte tenu de la durée de
l'accueil et ne sont donc pas opérationnelles et acceptables
• vaccinations obligatoires des animaux présents au domicile
• ne pas laisser un enfant seul en présence d’un animal
• envisager la présence de l’animal en fonction de l’hygiène et de l’espace vital pour les enfants et l’animal (pas de gros chien dans un petit appartement par exemple)
• attention au risque de griffur, de morsure grave, d’étouffement
• attention au risque d’allergie

Tabac, alcool

• ne pas fumer en présence des enfants, ni dans les loccaux où ils dorment et jouent. Faire attention au tabagisme passif
• la consommation d’alcool et de produits diminuant la vigilance est fortement déconseillée